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5.4 Chronologie 2004

1987-200120022003 – 2004 – 20052006

2004

Janvier 2004

04 : Appréciation de la Miviludes au sujet d’Ostad Elâhi : «Cette association, devenue en 2000 Fondation d’utilité publique, fait l’apologie de la pensée d’Ostad Elâhi. Celui-ci est né en 1805, et a développé une pensée mystico-religieuse issue du chiisme (1) et du soufisme (2). Sa pensée a été vite connue en France par les travaux d’Henri Corbin qui considérait sa pensée comme "toute une Bible". C’est une vision religieuse qu’on pourrait qualifier de piétiste, c’est-à-dire de médiation personnelle sans extériorisation sociale ou politique. Il semble évident que si cette œuvre apologétique a été reconnue d’utilité publique, c’est parce qu’elle permet une expression laïque ("dans les clous de la République") de la religion musulmane. Le problème soulevé à Asnières a d’autres dimensions que philosophique, religieuse ou sectaire. (1) Minorité au sein de l’islam, développée à partir de l’Iran dès la mort de Mahomet. (2) Mystique iranienne inspirée de l’islam et du bouddhisme.» (La voix populaire, 07.01.04)

06 : Pour se débarrasser de O. Chazoule, ex-Monsieur Culture et adjoint indésirable depuis deux mois pour des supposées accointances sectaires et présumées affinités avec une association de riverains très critiques à l’égard de la politique municipale, M. Aeschlimann est allé jusqu’à démissionner, débarquant de fait ses dix-huit adjoints et s’est fait réélire par une majorité qui a voulu montrer qu’elle lui était totalement acquise. (Le Parisien, 07.01.04) (Compte-rendu)

ND : «Alors que la gravité des faits est avérée, alors que des pressions et des menaces sur élus et membres du personnel communal ont eu lieu de la part d’une organisation ésotérique et spiritualiste, D. Riera préfère en rire et ironiser. Cela est irresponsable de la part d’un élu de la République. La Mission Interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires est saisie.» [Tel ne semble pas être le cas.] (Asnières-Infos, 01.04, p. 24)

Février 2004

03 : La mairie est jugée civilement responsable et condamnée à payer une amende et des dommages et intérêts aux plaignants (affaire des communales 2001). (Journal du Dimanche, 15.02.04)

10 : Mise en examen de M. Aeschlimann et 9 proches (affaire des corbeaux). (Journal du Dimanche, 15.02.04)

11 : Réunion sur les sectes, monopolisée par les scientologues, empêchant la discussion sur le permis de construire accordé aux Témoins de Jéhovah. (asnierois.org)

20 : M. Aeschlimann a été débouté par la Cour d’appel de Versailles de sa plainte contre le quotidien Le Parisien et une de ses journalistes, Marisa Faion, pour un article paru le 21.09.01. (asnierois.org)

25 : Durant la campagne des régionales, F. Pourbagher et Z. Ech Chetouani (médiateur) utilisent sans autorisation la salle de contrôle des caméras de surveillance avec la motivation suivante du premier : «Des documents injurieux pour le maire sont placardés ici et là. Et il m’est arrivé de faire appel à la police pour établir un constat utile à des actions en justice.». Le rapport du brigadier – qui les a prié de quitter les lieux – n’a jamais été transmis par la mairie au commissaire de la police nationale, à qui il était destiné. (Libération, 06.04.04)

28 : M. Aeschlimann attaque en justice, par la voie d’un référé auprès du TGI de Nanterre, quelques articles publiés sur le site asnierois.org. (asnierois.org)

ND1 : Tribune libre de S. Vidal (PCF) : «[…] La majorité veut empêcher toute critique. Le maire […] essaye de se présenter en victime. Il dit dans le journal municipal : (1) Que "l’opposition est agressive", alors qu’il a engagé plus d’une dizaine de procès contre des opposants. Que la majorité nous dise dans sa tribune, qu’elle utilise abusivement comme un droit de réponse, combien de ces procès ont été perdus et combien ils ont coûté aux Asniérois ? (2) Que "l’opposition est contre tout", alors que le maire impose des votes groupés en conseil municipal. Le 17.12.03, il y a deux votes pour 70 délibérations. Il y a eu un vote unique sur le budget alors que la loi impose au moins un vote par chapitre. […] (3) Que l’opposition fait de l’obstruction, alors que le conseil municipal se réunit peu. Que la majorité nous dise combien de villes de plus de 50’000 habitants ont un seul conseil par trimestre ?» (Asnières-Infos, 02.04, p. 26)

ND2 : Tribune libre de Décidons ensemble pour Asnières : «La majorité se croit décidément tout permis et les derniers conseils municipaux de notre ville le résument bien : changement au dernier moment de l’ordre du jour, un minimum de séances par an, des dossiers mal préparés, des conseillers municipaux de la majorité qui veulent rentrer tôt chez eux, un public sélectionné avec mission de perturber nos interventions, des maires-adjoints prêts à tous les écarts verbaux pour perturber nos interventions, un directeur de cabinet qui photographie et filme contre leur gré les membres du public qui ne semblent pas dans la ligne du parti […].» (Asnières-Infos, 02.04, p. 26)

Mars 2004

02 : F. Pourbagher perturbe le déroulement d’une intervention lors d’une infraction routière. Alors que les policiers verbalisaient le contrevenant, le fonctionnaire lance : «Je suis le directeur de cabinet du maire. Que vous arrive-t-il ? Avez-vous des problèmes ? Qu’est-ce qu’ils vous veulent ?» Lorsqu’un policier tente de l’éloigner, F. Pourbagher s’énerve et affirme, «sur un ton menaçant» : «Je n’ai aucun ordre à recevoir de vous. Je suis le directeur de cabinet. Vous n’avez pas à me demander de m’écarter. J’ai le droit de parler à ce monsieur.» F. Pourbagher affirme que le contrôle se déroulant «en bas de chez lui», il avait aidé le contrevenant «par déontologie et professionnalisme». (Libération, 06.04.04 ; rapport de police, pp. 1 et 2 )

03 : Séance du Conseil municipal (Compte-rendu)

08 : L. Bérard de Malavas, conseiller municipal PS et candidat pour les régionales, a déposé plainte samedi pour «menaces et entraves à la liberté d’expression». Il rapporte avoir été pris à partie par un groupe d’adolescents samedi vers 16 heures, dans les quartiers nord. Ces jeunes gens lui auraient dit «d’arrêter d’attaquer le maire». Le directeur de cabinet du maire s’est rendu sur place et a appelé la police municipale et enfin nationale, interrompant le tractage. De son côté, la ville explique qu’elle cherchait à mettre la main sur celui qui diffuse dans les quartiers copie d’un article de presse contre lequel elle a déposé plainte. Tenant l’élu socialiste pour responsable, M. Aeschlimann a déposé plainte contre lui. (asnierois.org)

11 : L’AZMétro dépose plainte avec constitution de partie civile contre F. Delage pour diffamation publique envers particulier. (Jugement de 1e instance)

13 : Rejet de la plainte de M. Aeschlimann contre le site www.asnierois.org, l’ADECA et son président, Ph. Vassé. (asnierois.org)

18 : Condamnation en appel de F. Delage, directeur de Asnières-Infos, pour diffamation envers sept anciens élus de la ville [Castets, Fischer, Garrigues, Leblond, Méheut, Olivier, Zipci] (affaire des municipales 2001 II). (Le Parisien, 18.03.04)

21 : Résultats d’Asnières pour les élections régionales, 1er tour : Liste Copé (LDR) 30, 71%, Liste Huchon (LGA) 28,37%, Liste Santini (LDR) 17,95%, Liste Le Pen (FN) 11,31%, …, abstention 32,67%. (asnierois.free.fr)

24 : Citation à comparaître de M. Aeschlimann contre le site www.asnierois.org, l’ADECA et son président, Ph. Vassé. (asnierois.org)

24 : M. Bentebra, candidat indépendant au premier tour des cantonales, se désiste au profit de P. Chavinier (UMP), au moyen d’un tract préparé de longue date avec celle-ci et envoyé spécifiquement aux électeurs d’origine maghrébine. (asnierois.org) M. Bentebra est ensuite engagé par la mairie, où il s’occupe du bureau d’information de la jeunesse et devient le bras droit de F. Pourbagher. (Le Parisien, 01.10.04)

27 : Saisie de la Cour d’appel de Versailles contre une décision… du Procureur de la République de Nanterre appliquant le nouveau Code de procédure civile. (asnierois.org)

28 : Résultats d’Asnières pour les élections régionales, 2e tour : Liste Copé (LDR) 47,49%, Liste Huchon (LGA) 43,58%, Liste Le Pen (FN) 8,93%, abstention 36,03%. Elus asniérois : M.-D. Aeschlimann (UMP), M. Pietrasanta (PS). (asnierois.free.fr)

31 : Séance du Conseil municipal (Compte-rendu)

ND1 : Numéro du mois du mensuel municipal (Asnières-Infos, 03.04)

ND2 : L’ADECA distribue un tract intitulé «Ouragan judiciaire sur la mairie d’Asnières», axé sur les affaires judiciaires concernant les élus d’Asnières, principalement constitué d’extraits d’articles de presse sur le sujet. (asnierois.org)

Avril 2004

11 : L’AZMétro dépose plainte avec constitution de partie civile contre F. Delage pour diffamation publique envers particulier. (Jugement de 1e instance)

29 : F. Delage est mis en examen pour diffamation publique envers l’AZMétro. (Jugement de 1e instance)

29 : Dépôt par M. Aeschlimann d’un projet de loi destiné à éviter les triangulaires au 2e tour des élections. (Assemblée nationale)

N.D. : Editorial de M. Aeschlimann : «La justice suit son cours. Deux élus d’opposition ont été condamnés pour avoir diffusé des écrits diffamatoires contre moi-même. Un autre opposant a été condamné en correctionnelle pour prise illégale d’intérêt. Un autre enfin, a été mis en examen pour chantage, injure, outrage, menaces et actes d’intimidation sur ma personne.» [Des propos identiques sont tenus dans la tribune libre de la majorité.] (Asnières-Infos, 04.04, pp. 3, 29)

Mai 2004

15 : M. Aeschlimann est renvoyé devant le tribunal correctionnel pour diffamation (affaire des corbeaux). La Cour de cassation vient en effet de rejeter le pourvoi formé par M. Aeschlimann contre un précédent arrêt de la Cour d’appel de Versailles. (Le Parisien, 15.04.04)

ND : Encadré : «Par arrêt en date du 16 mars 2004, de la Cour d’Appel de Versailles, 8e chambre correctionnelle, M. Francis Delage, Directeur de la publication d’Asnières-Infos a été condamné à une peine d’amende et au paiement de dommages intérêts pour avoir commis les délits de diffamation publique envers particulier et envers citoyens chargés d’un mandat public à l’encontre de Josiane Fischer, Christian Leblond, Philippe Olivier, Margaret Zipci, Jean-Louis Castets, Bernard Méheut, Philippe Garrigues, en publiant dans l’édition n°236 d’ Asnières-Infos datée du mois de janvier 2003, un article intitulé note de la rédaction leur imputant d’avoir proposé de l’argent à M. Aeschlimann pour pouvoir figurer sur sa liste de candidats aux élections municipales de 2001 et en ayant continué à percevoir des indemnités après cessation de leur fonction d’élu. Par ce même arrêt la Mairie d’Asnières a été déclarée civilement responsable.» [Pas de note de la rédaction cette fois.] (Asnières-Infos, 05.04, p. 27)

Juin 2004

01 : M. Aeschlimann, député-maire, est débouté en correctionnelle de sa plainte pour diffamation contre Hubert Massol (affaire des Témoins de Jéhovah). (asnierois.org)

01 : M. Aeschlimann, maire d’Asnières, est débouté en correctionnelle de sa plainte pour diffamation contre B. Casari, conseiller municipal. (asnierois.org)

02 : La mairie d’Asnières a réservé les adresses «monasnieres.com», «monasnieres-sur-seine.com» et « monasnieressurseine.com». (Monputeaux.com)

23 : Séance du Conseil municipal (Compte-rendu)

ND : Numéro du mois du mensuel municipal (Asnières-Infos, 06.04)

Septembre 2004

06 : Le Tribunal administratif suspend le permis de construire une école sur le square Chanzy. (Le Parisien, 09.09.04)

07 : F. Delage est condamné en appel pour diffamation envers Henri Massol. (asnierois.org)

07 : M. Aeschlimann a été débouté en première instance et en appel (pourvoi en cassation abandonné) de son action en diffamation contre Le Parisien (affaire du Festival international des arts et folklores). (asnierois.org)

07 : M. Aeschlimann a été débouté en première instance (appel abandonné) de son action en diffamation contre B. Casari. Le premier magistrat de la ville avait déposé plainte pour diffamation contre son adversaire politique à la suite de la distribution d’un tract. Le mis en cause n’avait cessé de clamer son innocence, affirmant que le document, qui était bel et bien signé de son nom, était un «faux grossier». (Le Parisien, 08.09.04)

07 : M Aeschlimann est débouté dans quatre assertions de diffamation contre Ph. Vassé, l’enquête ayant conclu à un subterfuge dont se serait rendu coupable (selon la police judiciaire) F. Pourbagher, directeur de cabinet du maire. Ph. Vassé est condamné pour deux assertions de diffamation envers M. Aeschlimann. (asnierois.org)

07 : M. Aeschlimann est déclaré «irrecevable» dans sa plainte contre l’ADECA et son président par la 14e Chambre correctionnelle du TGI de Nanterre, n’ayant pas versé le montant de la consignation ordonnée par le juge. (asnierois.org)

15 : Résultats d’Asnières pour les élections européennes : PS 22,7%, UMP 20,5%, UDF 13,9%, FN 8,3%, Les Verts 6,5%, MPF 6,2%, RPF 5%, … (asnierois.free.fr)

27 : La mairie a déposé plainte à un moment ou un autre contre plusieurs de ses opposants : Ch. Grange, D. Riera et S. Pietrasanta (PS), G. Fili, ancien conseiller municipal (UMP). Toutes ces affaires ont été perdues, sauf celle contre S. Pietrasanta (PS) qui avait annoncé une fois, avant l’heure, la mise en examen de M. Aeschlimann. (Le Parisien, 27.09.04)

29 : Le Tribunal administratif de Paris annule la décision de la commune d’Asnières de refus de publication d’un texte d’Hubert Massol, conseiller municipal, dans Asnières-Infos de mars 2003. (H. Massol)

29 : Séance du Conseil municipal (Compte-rendu)

ND1 : M. Aeschlimann est entendu par le doyen des juges d’instruction de Nanterre comme témoin assisté dans l’affaire du tract anonyme «Danger : Secte» [Voir 11.03]. Les données du problème et les similitudes des propos entre lettre anonyme et communiqué de la mairie rendent perplexe le juge d’instruction, mais, faute de preuve ou d’aveux, il clôt l’affaire, tout en relevant la similitude des deux documents. (B. de Beauregard)

ND2 : Deux encadrés : «Par arrêt en date du 10 juin 2004, la Cour d’Appel de Versailles a déclaré Francis Delage coupable de diffamation publique envers Henri Massol, l’a condamné à une amende ainsi qu’au paiement du dommage intérêt et des frais de procédure.», «Par arrêt en date du 25 novembre 2003, la Cour d’Appel de Versailles a condamné M. Hubert Massol à payer à la Commune d’Asnières la somme de 700 € en application de l’article 700 du nouveau Code de procédure civile, en déclarant irrecevable l’appel interjeté par ce dernier, suite au constat d’infractions d’affichages sauvages.» (Asnières-Infos, 09.04, p. 27)

Octobre 2004

11 : Pose de la première pierre à la mosquée d’Asnières, en présence de N. Sarkozy et M. Aeschlimann. Cette manifestation pose plusieurs questions : (1) Quelle est la destination des travaux en cours : cultuelle ou culturelle ? Le permis de construire reste vague sur le sujet – mais des salles de prière sont prévues – et le soutien de la mairie pourrait être légalement problématique s’il s’agit d’un lieu de culte. (asnierois.org) (2) Est-il judicieux de soutenir une communauté dont les responsables ont fait traduire et publier des écrits de Sayed Qotb, maître à penser de l’islamisme radical ? (Le Parisien, 14.10.04)

20 : Manuel Aeschlimann et son équipe ont déjà participé à plus de 250 réunions d'appartement chez des Asniérois. Une vidéo permet de voir comment se déroule une telle réunion, qui dure environ 2 heures. (Vidéo)

ND : Numéro du mois du mensuel municipal (Asnières-Infos, 10.04)

Novembre 2004

ND1 : Ch. Caillet remplace F. Delage comme directeur du magazine municipal. (Asnières-Infos, 11.04)

ND2 : Tribune libre non publiée dans Asnières-Infos de la gauche unie et des Verts : «Un peu d’objectivité. La propagande municipale tente de diaboliser l’opposition. Or, Le Parisien (peu suspect d’être un journal "socialiste") vient de publier un article dépeignant les mœurs de la majorité UMP asniéroise (édition 01.10.04). En toute objectivité, les journalistes – qui ont suivi les séances du conseil municipal – notent que "l’opposition utilise surtout des arguments techniques pour faire avancer le débat de façon constructive" et soulignent, en revanche, l’attitude peu démocratique du maire et de ses partisans : "lorsque les élus de l’opposition se lancent dans un débat contradictoire, leurs micros sont coupés, on les empêche de parler (…)" En effet, il est souvent difficile de faire entendre raison au maire d’Asnières. Heureusement deux victoires viennent récompenser nos efforts dans l’intérêt public : (1) Dans le projet de l’école Chanzy (très contesté car anormalement coûteux et conçu sur un site inapproprié) la mairie a été contrainte de faire dépolluer le sol. Alertés par les riverains, nous avions réclamé ces mesures. Sans cela, la mairie aurait envoyé nos enfants sur un terrain gorgé de plomb ! (2) Pour le parking place A. Briand, le maire a dû faire marche arrière en promettant une nouvelle enquête publique. Nous avions dénoncé la précédente enquête ; menée en plein mois d’août (donc sans concertation de la population) et sous la direction d’un enquêteur impliqué par ailleurs dans le projet ! Ces exemples sont l’illustration de notre action de terrain au service des Asniérois, loin de toute polémique partisane.» (PS Asnières)

Décembre 2004

16 : Séance du Conseil municipal (Compte-rendu)

30 : Dans le cadre d’une restructuration interne, la CDC rachète la participation de CDC Kineon, ainsi que la créance due par Mayetic au titre des avances en compte courant. (Communiqué de la Mairie) «Nos nouveaux interlocuteurs à la CDC, qui ne comprenaient rien aux nouvelles technologies et à leurs business modèles (nous avons été rattachés à ceux qui financent les autoroutes en France – pas les autoroutes numériques, celles en béton) nous demandaient sans arrêt de trouver un autre investisseur (ils avaient souhaité être tous seuls lors de l’investissement initial et avaient pris 35% du capital, nous assurant avoir les moyens nécessaires de suivre notre croissance...).» (M. Membrado)

ND1 : Présentation de quelques-unes des églises présentes sur la commune : Eglise catholique (5 paroisses, 4 églises, 3 chapelles), Islam (4000 fidèles, 1 mosquée, 1976, en cours de rénovation), Judaïsme (300 familles, 1 synagogue, 1965, en cours de rénovation), Eglise orthodoxe russe (1 église, 1947), Eglise réformée (1 église, Bois-Colombes), Eglise évangélique protestante (1 église). (Asnières-Infos, 12.04) [On retrouve les coordonnées sur le site de la ville. Une liste plus complète est disponible. (asnierois.free.fr)]

ND2 : Tribune libre non publiée dans Asnières-Infos de la gauche unie et des Verts : «Une opposition constructive. Notre "tribune libre" du mois dernier – que la loi impose - a été censurée par la mairie, qui la jugeait "diffamatoire" (!) Un prétexte bien pratique pour la majorité UMP, qui n’aime pas que l’opposition s’exprime sur des sujets sensibles (l’école Chanzy, le parking Briand, ou encore les vrais chiffres des impôts locaux….) Cela n’empêchera pas les élus socialistes de continuer d’œuvrer pour l’intérêt général. Notre action déterminée aux côtés des associations asniéroises a permis l’ouverture d’une nouvelle enquête publique impartiale sur le projet du parking Briand, en concertation avec les riverains. Le rôle d’une opposition responsable n’est certes pas de s’opposer sur tout. Voilà pourquoi nous approuvons le projet de réhabilitation du quartier Voltaire. Nous veillerons à ce que les intérêts de la population soient respectés et que la concertation soit réelle à chaque stade du projet. Nous militons d’ailleurs pour que pareille opération soit menée dans d’autres secteurs d’Asnières, à commencer par le quartier des Bourguignons (qui nécessite un embellissement et un commerce plus dynamique et diversifié). L’action des socialistes d’Asnières se poursuit au Conseil régional, où notre conseiller régional M. Pietrasanta obtient d’importantes subventions pour notre ville, votées par la majorité PS.» (PS Asnières)

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